Qui sommes-nous ?

1/ Au début était la Savoie !

Daniel, militant de nobles causes dont celles liées à l’environnement et l’Écologie, constate que les arrêtés anti-pesticides posés par des maires sont inévitablement annulés par les préfets au regard de la loi.

Pesticides, produits phytosanitaires, phytopharmaceutiques : quelles évolutions de ces contenus ? Daniel prend le problème au départ : nous faisons société et sommes contraints par des lois et règlements dont la base est notre constitution.

Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, Constitution de la première république, 1793, article 2 : Article 2. "- Ces droits sont l’égalité, la liberté, la sûreté, la propriété."

Propriété : le droit civil indique : La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements (Code civil, 1804, art. 544, p.100). La propriété s’acquiert aussi par accession ou incorporation, et par prescription (Code civil, art. 712, 1804, p.130).

Déposer d’une façon ou d’une autre des pesticides, des produits phytopharmaceutiques sur la propriété d’autrui peut devenir un conflit de voisinage.

2/ Daniel met toutes ses connaissances, sa curiosité, sa pugnacité... et ce qu’il reste de son temps, à travailler cette question. Il propose des argumentaires, prépare un dossier juridique. Il contacte des associations, des personnes individuelles confrontées à la problématique des pesticides. Cela devient un collectif de différentes associations, collectifs et personnes individuelles, cela dans différents lieux de France.